Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du service web : https://the-flares.com
L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.
Entre L’association loi 1901, dont le siège social est basé à l’adresse suivante :
L’association est représentée par :
M. Marc DURAND, M. Gaëtan Selle et M. David Véga en qualités respectives de président, trésorier et secrétaire général, dûment habilités aux fins des présentes.
L’association est immatriculée au Journal officiel des associations et fondations d’entreprise de la République Française sous le numéro :
Cliquez ici pour consulter l’annonce dans le journal officiel
L’objet public de l’association est :
sensibilisation des citoyens aux grandes tendances qui façonnent l’avenir du monde ; mise en relation et échange entre citoyens sur les sujets de science, de technologie et de société ; mise en avant de l’intérêt de l’imagination et de son impact sur l’évolution du monde
L’association peut être jointe par email via le formulaire de contact accessible depuis l’ensemble du site au bas de la page, ou directement par courrier postal ou par email à l’adresse suivante :
Ci-après, l’association est nommée le « Vendeur » ou « The Flares ».
D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de The Flares, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »
D’autre part,
Il a été exposé et convenu ce qui suit :
PREAMBULE
The Flares est éditeur de produits et de services exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire du site internet https://the-flares.com/, ou par l’intermédiaire de sites associés :
La liste et le descriptif des biens et services proposés par L’association peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de L’association qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Le Vendeur s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher par un clic de validation.
Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.
Sauf preuve contraire les informations enregistrées par Le Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 3 : Prix
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir.
Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de L’association sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande.
Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
- Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;
- Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ;
- Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
- Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
- Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.
- Livraison des produits.
Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, comprenant le récapitulatif tarifaire de celle-ci ; ainsi que l’accès au contenu relatif à la commande du Client, dans le cas où tout ou partie de contenu est accessible dans l’immédiat par voie dématérialisée.
Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client sur la page de commande du Produit.
Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.
Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Article 5 : Produits et services
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site the-flares.com ou sur les sites associés (cf. préambule).
Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat.
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.
Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande.
Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.
La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de The Flares, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services (cf. Article 4).
Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
Pour les demandes de remboursement, reportez-vous à l’Article 11 des conditions générales de ventes présentes.
Article 6 : Clause de réserve de propriété
Dans le cas de produits ou services en achat unitaire, les produits demeurent la propriété de The Flares jusqu’au complet paiement du prix.
Dans le cas de produits ou services en option ou en location (ex : abonnement mensuel), les produits demeurent la propriété de The Flares.
Article 7 : Modalités de livraison
Produits dématérialisés :
L’accès aux produits est envoyé directement à l’adresse mail qui a été indiquée par le Client lors de sa commande.
Le délai de livraison est immédiat. Il peut exceptionnellement être amené à une période d’attente de 72h maximum dans le cas ou un problème spécifique aurait besoin d’être corrigé (technique, logistique, etc.).
L’accès à certains produits dématérialisés est proposé sous la forme d’une ouverture progressive de la consultation du contenu. Dans ce cas, le Client peut être invité à s’inscrire à une lettre de diffusion privée ou y être automatiquement inscrit, pour être tenu au courant par mail de l’ouverture du contenu.
Produits physiques :
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.
Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents acheminés selon les modalités du service de livraison. Pour plus de détails, veuillez consulter les conditions générales de ventes et de livraison spécifiques au service intermédiaire (Ex : Amazon). Un lien d’accès à ces conditions générales est disponible sur la page du Produit concerné.
En cas de retard d’expédition, le Client dispose de la possibilité de prendre contact avec le Vendeur ou directement avec le service de livraison intermédiaire.
En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation.
Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation.
Le Vendeur ne met à disposition aucun point de contact téléphonique. Le Client peut toutefois contacter le Vendeur directement par courrier électronique ou postal à l’adresse mentionnée dans les conditions générales de ventes présentes.
Le suivi de la commande est assuré par le service intermédiaire de livraison. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.
Article 8 : Disponibilité et présentation
Pour les produits dématérialisés :
Les commandes sont traitées immédiatement et de manière automatisée.
Pour les produits physiques :
Les commandes seront traitées dans la limite des stocks disponibles indiqués par le service de livraison intermédiaire.
En cas d’indisponibilité prolongée d’un produit, le client sera immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander le remboursement sa commande.
Article 9 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.
Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement : Stripe incorporate.
Les informations concernant les termes et conditions d’utilisation du service sont disponibles à l’adresse : https://stripe.com/fr/terms
Les informations concernant la politique d’utilisation des données privées sont disponibles à l’adresse : https://stripe.com/fr/privacy
Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau HTTPS.
Le site internet https://the-flares.com/ fait l’objet d’un certificat de sécurité officiel (SSL), pour le transfert et la manipulation des données via protocole HTTPS.
Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.
Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable.
En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.
Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.
En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Article 10 : Délai de rétractation.
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation,
« Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ».
« Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ».
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant L’association de la manière suivante :
- Envoi de la demande par mail via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse de The Flares mentionnée dans les conditions générales de vente présentes, et dans les mentions légales
- Le Vendeur s’engage à donner réponse à la demande du Client dans les meilleurs délais (habituellement entre 24h et 72h suivant la demande). Selon la loi en vigueur, le Vendeur dispose normalement d’un délai de 30 jours à compter de la date de demande de rétractation exprimée par le Client.
- Le Vendeur met en place la procédure de remboursement, ainsi que la désactivation ou la suppression des droits d’accès au contenu, le cas échéant. Selon la méthode de paiement utilisée par le Client, et la réactivité du service intermédiaire de paiement (Stripe), un délai de 2 à 8 jours peut être nécessaire au remboursement effectif des sommes versées par le Client.
Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour tout produit de nature consommable tel que des événements ou prestations de services datées dans le temps.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, le cas échéant, les frais de retour de produits physiques restent à la charge du Client.
Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) de sorte qu’ils puissent être à nouveau commercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.
Article 11 : Garanties
Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties :
- Une garantie de conformité.
- Une garantie relative aux vices cachés des produits.
Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée.
La demande de remboursement doit s’effectuer de la manière suivante :
Demande de remboursement
Le remboursement de Produits dématérialisés vendus directement par le Vendeur, peut être demandé de la manière suivante :
- Envoi de la demande par mail ou par courrier postal à l’adresse de L’association mentionnée dans les conditions générales de vente présentes, et dans les mentions légales
- Le Vendeur s’engage à donner réponse à la demande du Client dans les meilleurs délais (habituellement entre 24h et 48h suivant la demande). Selon la loi en vigueur, le Vendeur dispose normalement d’un délai de 30 jours à compter de la date de demande de remboursement exprimée par le Client.
- Si la demande est considérée comme légitime* de la part du Client, le Vendeur met en place la procédure de remboursement, ainsi que la désactivation ou la suppression des droits d’accès au contenu, le cas échéant. Selon la méthode de paiement utilisée par le Client, et la réactivité du service intermédiaire de paiement (Stripe), un délai de 2 à 8 jours peut être nécessaire au remboursement effectif des sommes versées par le Client.
*Attention aux demandes de remboursement abusives :
Seules les demandes de remboursement considérées comme légitimes à l’initiative du Vendeur, peuvent faire l’objet de la mise en place effective d’une procédure de remboursement des sommes versées par le Client.
La possibilité de remboursement est une option offerte par le Vendeur au Client, dans la perspective de favoriser la confiance entre les deux parties concernées par le contrat de vente du Produit. Ceci dans le but de garantir une part minimum de satisfaction de la part du Client concerné.
L’utilisation régulière et/ou répétée de cette option par le Client peut être considérée par le Vendeur comme un abus ; et justifier ainsi la considération par le Vendeur de la demande de remboursement engagée par le Client comme étant illégitime.
Le Vendeur rappelle que le consommateur :
- dispose du délai de garantie indiqué dans la présentation du produit (30 ou 60 jours à compter de la délivrance du bien) pour agir auprès du Vendeur.
- peut faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).
Article 12 : Réclamations
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant Le Vendeur au moyen des coordonnées mentionnées en introduction des présentes conditions générales de vente.
Article 13 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes conditions générales de ventes.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
La citation d’œuvres intellectuelles peut également être faite dans un cadre pédagogique, éducatif, ou de critique. Le cas échéant, le ou les détenteurs des droits de l’oeuvre citée seront toujours mentionnés.
Article 14 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes conditions générales de vente, est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution.
Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dans les meilleurs délais.
Article 15 : nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties.
Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.
Article 16 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.
En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat.
En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par Le Vendeur et de ses partenaires.
Vous pouvez vous désinscrire à tout instant.
Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (The Flares) par courrier postal avec une lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR).
Nous effectuons sur l’ensemble du site https://the-flares.com et des sites associés, un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours aux outils suivants :
Article 17 Clause limitative de responsabilité
Il est stipulé une clause limitative de responsabilité du Vendeur pour la réalisation de prestations supérieures à 200 euros.
Article 18 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
À propos de la publication de contenu
Tout utilisateur qui publie du contenu, ou qui propose un contenu à la publication sur le site internet https://the-flares.com, doit se conformer aux conditions suivantes :
1. Conformité et légitimité du contenu.
Tout type de contenu publié sur le site, doit répondre aux critères suivants :
- Pas de propos ni de contenu diffamatoires ou injurieux.
- Pas de violence extrême.
- Pas de pornographie.
2. Viabilité des œuvres audiovisuelles.
Toute œuvre proposée à la publication, doit pouvoir être appréciée dans son intégralité.
Elle sera toujours soumise à une validation préalable.
Dans le cas où cette validation se conclue par une décision négative, une nouvelle présentation de l’œuvre pourra toujours être effectuée via le formulaire dédié.
3. Droit de publication des œuvres audiovisuelles
En soumettant son œuvre à la publication, l’utilisateur accepte de céder gratuitement un droit de publication au directeur de publication du site https://the-flares.com.
Ce droit n’est absolument pas exclusif.
L’œuvre peut toujours être publiée et exploitée par son auteur, comme il l’entend.
